Sabine Buis


De: Buis, née Pontal (Sabine, Véronique)
ancienne députée, vice-présidente du conseil départemental de l'Ardèche ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Buis (Sabine)
conseillère départementale de l'Ardèche
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
c)
titulaire d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Sabine Buis
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.